Mentions légales

Éditeur du site

• COLYSEE — Association loi 1901
• Adresse : 122 boulevard Schuman, 44300 Nantes
• Courriel : contact@colysee.org
• Téléphone : 06 25 69 10 51
• Numéro RNA : W442027140
• TVA : TVA non applicable, article 261-7 du CGI

Directeur de la publication

• Régis Marchena

Hébergement

• Hostinger International Ltd.
• 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th floor, 6023 Larnaca, Chypre
• Serveur principal : France · sauvegardes hébergeur : Lituanie (configuration hPanel relevée le 24 octobre 2026)
• Site : www.hostinger.fr
• Contact : www.hostinger.fr/contact
• Téléphone : non communiqué publiquement par l'hébergeur.

Hostinger International Ltd. est l'entité contractante chypriote pour les clients de l'Union européenne ; ses conditions générales désignent le droit chypriote. Les traitements de COLYSEE restent soumis au RGPD. Les détails opérationnels sont publiés sur la page Souveraineté et hébergement.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, interfaces, logo et code — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Pour les données traitées au sein du portail pour le compte d'un établissement scolaire, le responsable de traitement est l'établissement lui-même ; COLYSEE agit en qualité de sous-traitant.

Signalement

Pour signaler un contenu illicite, une erreur ou une faille de sécurité, écrivez à contact@colysee.org.