Cadre légal
Mentions légales
Informations prévues par l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
- COLYSEE — Association loi 1901
- Adresse : 122 boulevard Schuman, 44300 Nantes
- Courriel : contact@colysee.org
- Téléphone : 06 25 69 10 51
- Numéro RNA : W442027140
- TVA : TVA non applicable, article 261-7 du CGI
Directeur de la publication
- Régis Marchena
Hébergement
- Hostinger International Ltd.
- 61 Lordou Vironos Street, Lumiel Building, 4th floor, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.fr
- Contact : www.hostinger.fr/contact
- Téléphone : non communiqué publiquement par l'hébergeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site — structure, textes, interfaces, logo et code — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les logos des établissements scolaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne sont affichés que pour le compte de l'établissement concerné.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Pour les données traitées au sein du portail pour le compte d'un établissement scolaire, le responsable de traitement est l'établissement lui-même ; COLYSEE agit en qualité de sous-traitant.
Signalement
Pour signaler un contenu illicite, une erreur ou une faille de sécurité, écrivez à contact@colysee.org.
